Conditions Générales de Vente (CGV)

PRISMES

Site : www.prismes.shop

1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par Nadège Mary - PRISMES, micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET 99108493000015, dont le siège social est situé au 56 rue Marcel Ringeval 59620 Leval, via le site internet www.prismes.shop, auprès d'acheteurs particuliers situés en France métropolitaine désirant acquérir les produits proposés à la vente sur ledit site.

2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site (coffrets et hors coffrets) :

•       Produits de revente soigneusement sélectionnés auprès de fournisseurs

•       Personnalisation d'objets par gravure (par Nadège Mary - PRISMES)

•       Livres auto édités par Nadège Mary - PRISMES, vendus exclusivement sur ce site

•       Créations faites main réalisées par Nadège Mary - PRISMES

PRISMES apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ces produits afin de satisfaire au mieux l'information du client.

Cependant, des variations ou erreurs peuvent apparaître et la responsabilité de PRISMES ne saurait être engagée.

3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) et sont nets de taxe.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
PRISMES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

Les frais de livraison, lorsqu'ils s'appliquent, sont indiqués avant la validation de la commande.
Frais de livraison offerts à partir de 60€ d'achat.

4. Commandes
Le client passe commande sur le site www.prismes.shop

Tout commande implique l'acceptation des présentes CGV.

La commande est validée dès réception du paiement intégral.

Une confirmation de commande est envoyée par e-mail au client après validation du paiement.

5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les paiements acceptés sont :

•       Carte bancaire (Stripe)
Le site utilise une solution de paiement sécurisée.

6. Livraison & Retrait
Les produits physiques sont expédiés en France métropolitaine uniquement.

Modes de livraison proposés :

•       La Poste : lettre suivie, Colissimo avec suivi,

•       Mondial Relay

Délais indicatifs :

•       3 à 7 jours ouvrés,

Les délais sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de PRISMES en cas de retard indépendant de sa volonté.

Tout retard raisonnable ne saurait donner lieu à annulation de la commande ou à indemnisation.
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande (Livraison en Mondial Relay gratuite dès 60€ d'achat).

Les produits proposés par PRISMES sont vendus exclusivement à distance via le site internet.

Un "retrait en main propre" gratuit sur rendez-vous est proposé aux clients résidant à proximité, afin d’éviter les frais de livraison.

Ce retrait concerne uniquement des commandes préalablement passées et intégralement réglées en ligne. Aucun paiement, choix de produits ou prestation n’est effectué sur place.

Ce mode de remise ne constitue en aucun cas un accueil de clientèle, un point de vente physique ou un espace ouvert au public.

L’adresse et les modalités de retrait sont communiquées au client après validation de la commande et exclusivement sur rendez-vous.

7. Droit de rétractation et retours

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Le droit de rétractation peut être exercé en adressant une demande écrite (par e-mail ou courrier) ou en utilisant le formulaire de rétractation disponible en annexe des présentes CGV.

Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la notification de la rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client.

Un remboursement du prix des produits retournés et des frais de livraison standards sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits ou de la preuve de leur expédition.

Exceptions : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux livres personnalisés (ex : dédicace nominative à la demande du client), ni aux objets personnalisés ou endommagés.

8. Garantie
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
En cas de produit défectueux, merci de contacter PRISMES pour échange ou remboursement.

9. Responsabilité
PRISMES ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Sa responsabilité ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet (perte de données, intrusion, virus, rupture du service....)

10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, audios, vidéos) sont la propriété exclusive de PRISMES ou de ses fournisseurs. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

11. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation client. Elles sont utilisées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.

12. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client est invité à contacter PRISMES pour trouver une solution amiable.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

13. Annexe – Formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez procéder à une rétractation ou un retour.)

À l’attention de :
Nadège Mary - PRISMES
contact@prismes.shop
[Votre numéro de commande]

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du/des produit(s) suivant(s) :

• Produit(s) : ____________________________

• Commandé(s) le : ________________________

• Reçu(s) le : _____________________________

Nom du consommateur : ________________________
Adresse : ___________________________________

Date : _______________
Signature (uniquement en cas de formulaire papier) : ___________________